CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA VILLE DE SCHILTIGHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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6 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité, pour la valeur "Protection maternelle et infantile" du filtre Domaine, pour la valeur "2021" du filtre Année
PROPOSITION DE FINANCEMENT DE 49 POSTES D'ANIMATEURS EXERCANT DANS 36 RELAIS PETITE ENFANCE POUR UN MONTANT TOTAL DE 63 301 EUROS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA CONVENTION GÉNÉRALE RELATIVE A LA TRANSMISSION DÉMATÉRIALISÉE DES INFORMATIONS RELATIVES A LA DÉCLARATION DE GROSSESSE ENTRE LA CAISSE NATIONALE DES ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA CEA ET DE L'ACTE D'ADHÉSION AFFÉRENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : Mme Carole ELMLINGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR L'ACCOMPAGNEMENT DU PUBLIC ACCUEILLI EN PMI, DES MINEURS ET FAMILLES PRIS EN CHARGE PAR L'ASE DANS LE CADRE DU FONDS DE LUTTE CONTRE LES ADDICTIONS (FLCA) LIEES AUX SUBSTANCES PSYCHOACTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M. Nicolas MATT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION AVA NOMADISME ET HABITAT ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE DE 405 978 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE - ANNÉE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace